Conditions Générales d'Utilisation
(Mise à jour 24/03/2019)
Objet :
Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation du site osscar.fr, exploité par Osscar Groupe. Ce site propose la vente de produits en ligne. En accédant et en utilisant le site, vous acceptez les présentes CGU dans leur intégralité.
Accès et Utilisation du Site :
L'accès au site est gratuit et réservé aux personnes capables juridiquement d'engager leur responsabilité. Vous vous engagez à utiliser le site conformément aux lois en vigueur et aux présentes CGU.
Commande et Paiement :
Les produits sont présentés sur le site et peuvent être commandés en ligne. Pour connaître l'intégralité des modalités relatives à la commande, au paiement et à la facturation, veuillez vous référer à nos Conditions Générales de Vente (CGV)
Politique de Cookies et Analyse :
Le site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et recueillir des statistiques anonymes via Google Analytics. L'activation de ces cookies se fait avec votre consentement, que vous pouvez gérer à tout moment via l'outil de gestion des cookies proposé sur le site.
Propriété Intellectuelle :
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit d'auteur et les lois relatives à la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de Osscar Groupe ou de leurs propriétaires respectifs, et leur reproduction ou utilisation sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Limitation de Responsabilité :
Osscar Groupe s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le site. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des erreurs, omissions ou interruptions pouvant survenir. La responsabilité de Osscar Groupe ne saurait être engagée pour tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation du site ou de l'achat de produits.
Données Personnelles :
Les données personnelles que vous communiquez lors de l'utilisation du site ou lors de la passation de commande sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité En utilisant le site, vous consentez à ce traitement.
Loi Applicable et Juridiction Compétente :
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents, à l'exception des dispositions légales applicables aux consommateurs non professionnels.
Élection de Domicile :
Pour l'exécution des présentes, Osscar Groupe élit domicile à son siège social : Chemin communal de la Farlède, Espace Duo, 83500 La Seyne-sur-Mer.
Modification des CGU :
Osscar Groupe se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les modifications seront publiées sur le site et entreront en vigueur dès leur mise en ligne. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page.
Acceptation des Conditions :
En accédant et utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes CGU et acceptez de vous y conformer.